Déposée le 28 avril 1999 par monsieur Roger REMERY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PROSCOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est monsieur Roger REMERY domicilié(e) 11, avenue Gutenberg, 92800 PUTEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Ryane MERALLI Avocate Barreau de Paris - France.
La marque PROSCOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Roger REMERY - 11, avenue Gutenberg, 92800 PUTEAUX - France
Me Ryane MERALLI Avocate Barreau de Paris - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Tubes en carton. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Publicité, établissement de statistiques, sondages d'opinion, études économiques et de marché, conseils en organisation et direction des affaires (consultations), conseils et études en mercatique, expertise en mercatique, gestion des affaires commerciales. Education, formation, divertissement, édition de livres, de journaux, de revues et de bulletins. Organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès. Informations en matière d'éducation, de formation et de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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